Entre la Société MaioMai, Rue Raynouard 75016 Paris
immatriculée au Registre des Métiers de l’Artisanat des Landes sous le numéro ___________
représentée par Madame Simone FERRAZ, en qualité de gérante, dûment habilitée aux fins des présentes.
Ci-après, le Vendeur, d’une part,
et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, ci-après, le Client, d’autre part,
ARTICLE 1 – PRODUITS
MaioMai propose des bijoux en Or. Les bijoux sont réalisés à la main en pièce unique ou petite série.
Ces réalisations artisanales.
Les photos publiées sur internet sont le plus fidèle possible mais ne sont pas contractuelles.
Le rendu des couleurs peut différer d’un écran à l’autre et sembler différent des produits commandés.
Chaque article étant fait main, il se peut qu’il y ait quelques différences légères entre l’article proposé et l’article reçu.
Toute utilisation ou reproduction des textes, commentaires ou photos sont strictement interdites (article 4.3 35 – 3).
Articles personnalisés
Ces personnalisations étant réalisées de manière artisanale, il pourra y avoir des irrégularités ou des différences qui ne pourront pas être considérées comme des défauts.
Lors de la commande, vous avez le choix de votre texte et dessin. Une fois la commande validée et l’article confectionné, toute modification est impossible.
ARTICLE 2 – PRIX
Les prix des produits vendus sont indiqués en Euros et hors frais spécifiques d’expédition.
Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de MaioMai. Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité.
Le Vendeur invite à ce titre le Client à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
MaioMai se réserve le droit de modifier les prix de ses créations.
Toutefois la commande sera facturée sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
ARTICLE 4 – COMMANDE
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits présentés à la vente.
Pour une commande personnalisée, il vous faudra d’abord choisir les options. Options disponibles sur le site.
Pour une commande personnalisée, MaioMai se réserve le droit de l’annuler ou de proposer autre chose.
La validation de la commande vaut acceptation expresse des CGV.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, vous en serez informé par email.
ARTICLE 5 – PAIEMENT
Une fois la commande validée, vous aurez le choix entre différents modes de paiements proposés sur le site :
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Paypal
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Carte bancaire
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Carte Cadeau MaioMai en cours de validité
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ARTICLE 6 – DELAIS
Les articles disponibles sont envoyés sous un délai de 5 jours ouvrables environ.
Pour une commande personnalisée, les délais de confection sont de 2 à 10 semaines environ.
Ce délai peut varier selon la période de l’année. Toutefois, ces délais sont données à titre indicatifs et peuvent être modifiés.
Vous en serez informé et ne donnent pas lieu à une annulation de la commande.
ARTICLE 7 – LIVRAISON
Pour les produits livrés, la livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. MaioMai livre partout dans le monde.
Les envois se font par La Poste en Colissimo.
Le colis est envoyé à l’adresse de livraison fournie par le Client. Dans le cas où l’adresse fournie n’aurait pas permis la bonne livraison de la commande en entraînant le retour de celle-ci, la réexpédition du colis sera à la charge du Client.
ARTICLE 8 – DELAI DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L 221-5 du Code de la consommation, le Client dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de 14 jours à la date de réception de sa commande. Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société de la manière suivante : par mail maiomaicontact@gmail.com
Nous informons les Clients que conformément aux dispositions des articles L. 221-18 à L. 221-28 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les articles confectionnés sur mesure ou personnalisés sauf si l’objet présente des marques de détérioration à l’arrivée ou dans les 14 jours suivant votre commande.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour sont à la charge du Vendeur. Les articles devront être retournés avec un numéro de suivi obligatoire.
Les articles ne doivent pas avoir été portés, lavés, retouchés ou endommagés.
Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat.
MaioMai ne saurait prendre en charge les coûts d’expédition quant à des échanges de convenance.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du ou des produits.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de votre commande :
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Paypal
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virement bancaire
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carte cadeau MaioMai (avoir)
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ARTICLE 9 : CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les articles demeurent la propriété de MaioMai jusqu’au complet paiement du prix.
ARTICLE 10 : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du Vendeur.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
ARTICLE 11 : DROIT APPLICABLE ET CLAUSES
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 12 – INFORMATIQUE & LIBERTÉS
Afin de respecter votre vie privée, les informations que vous nous transmettez ne sont en aucun cas cédées, vendues, louées à d’autres entreprises ou organismes.
En commandant et en donnant vos données personnelles, vous acceptez que vos données soient utilisées dans le fichier client et soient gardées le temps que la réglementation autorise.
Vous disposez d’un droit de modification, d’opposition et de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
ARTICLE 13 – GARANTIE COMMERCIALE
Si l’article viendrait à présenter un défaut avec un usage normal (couture, dysfontionnement de led…) sous le délai d’un an, le client pourra bénéficier d’une garantie commerciale. Celle-ci n’est pas obligatoire et sera appliqué après décision du vendeur.